MENTIONS LEGALES
1. Présentation du site
Le site « www.7LivesInDesign.com » est une publication de BToB Classy SAS, 66 avenue des Champs-Elysées - 75008 Paris. France
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.7LivesInDesign.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : BToB Classy
Adresse : 66 avenue des Champs Elysées 75008 Paris
Tél : +33 669 610 273
SIRET : 809 897 101 R.C.S. Paris
Code d'activité APE : 9003 A (Création artistique relevant des arts plastiques)
Numéro TVA intracommunautaire : FR 07 8098 97 101
Adresse de courrier électronique : contact@btobclassy.com
Le Créateur du site est : BToB Classy
Le Responsable de la publication est : Arnaud Legrand
Contactez le responsable de la publication : contact@btobclassy.com
Le responsable de la publication est une personne morale
Le Webmaster est : Agence BToB Classy
Contactez le Webmaster : contact@btobclassy.com
L’hébergeur du site est : Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 (US)
2. Description des services fournis
Le service « Marketplace » : BToB Classy intervient en qualité d'intermédiaire technique en mettant en relation des acheteurs et des vendeurs tiers. A ce titre BToB Classy n'intervient pas dans le choix des contenus mis en ligne par les vendeurs sur le service Marketplace.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Copyright BToB Classy, tous droits d'auteur des textes et œuvres réservés.
BToB Classy ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision, l'exhaustivité ou l'adéquation, des informations mises à disposition sur ses sites, y compris l'ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ces sites.
Les sites sont protégés par le droit d'auteur. L'usage de tout ou partie des sites, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d'œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d'être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur les sites est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.
Mise à jour 15/10/2023